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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares …
Explanatory notes
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares … et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le …Legal note
… et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le … synthétiques (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du Chapitre 71; g) les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles … exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte …
Explanatory notes
… les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles … exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte … dimensions (bridge, tarot, lexicon , etc.). 12) Les jeux d'échecs, de dames, de dominos, d'halma, de jacquet, de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… 85.42 - Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés … 8542.31 - - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits … dans des conditions normales de production, ne sont pas économiquement rentables. III) Circuits intégrés à puces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher …
Explanatory notes
… la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher … bidons à lait, boîtes à conserves, assiettes ou bols d'écrémeuses, futailles ou autres récipients, même s'ils …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières … dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même …
Explanatory notes
… traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières … dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même … n° 2517.10 2517.30 - Tarmacadam - Granules, éclats et poudres de pierres des n ° s 25.15 ou 25.16 , même …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de …