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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7404 > 7404.00
… Déchets et débris de cuivre …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804 > 5804.2 > 5804.21
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7503 > 7503.00
… Déchets et débris de nickel …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7602 > 7602.00
… Déchets et débris d'aluminium …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7802 > 7802.00
… Déchets et débris de plomb …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7902 > 7902.00
… Déchets et débris de zinc …
Section XV > Chapitre 80 > Position 8002 > 8002.00
… Déchets et débris d'étain …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8108 > 8108.20
… Titane sous forme brute; poudres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.2
… Zirconium sous forme brute; poudres …