WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, … relativement élevées en concentrant la chaleur issue d'un foyer, intérieur ou extérieur, en vue de soumettre à un … les objets et matières à traiter se déplacent dans le four d'une manière continue, par exemple au moyen d'un …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, conditionnée pour la … de concentrés (raisin, citron, cassis, pomme, cerise, fruit du dragon), d’arôme naturel, de colorant (caramel E150d) et …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ Disulfure de carbone 2813.90 ‑ Autres … des huiles essentielles, dégraissage des os, thérapeutique, industries des textiles artificiels ou du caoutchouc. Il est … cristallisant en aiguilles volatiles. Il décompose l'eau en produisant de la silice gélatineuse. 3) Sulfures …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.03 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ … ceinturons et baudriers 4203.40 ‑ Autres accessoires du vêtement Cette position couvre tous les vêtements et accessoires du vêtement, à l'exception de ceux mentionnés ci‑après, en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. …
Explanatory notes
… 28.22 ‑ Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. A.- OXYDES DE COBALT 1) Oxyde de cobalt … l'oxyde salin de cobalt dans des proportions variables. Ces produits servent en émaillerie pour l'obtention de couleurs … ces silicates, les uns et les autres étant obtenus à partir d'un arséniure naturel de cobalt, la smaltine, minerai du …Section II > Chapitre 12
… oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. … au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives …Legal note
… sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives … leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑ Les graines de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface … ou en autres matières et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les allumettes-bengale et …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc alvéolaire : 4008.11 - … dont la section transversale est constante ou répétitive d’une extrémité à l’autre. Ils demeurent classés dans la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …