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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10
… Quartz …
Classification opinions
… Quartz , obtenu en broyant de l'alaskite. Ce minerai fait … sans modifier sa structure de quartz-α , d'une séparation mécanique, d'un traitement à l'acide pour éliminer les … thermique destiné à supprimer l'humidité résiduelle qui demeure après le lavage ou le rinçage dans l'eau. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes … revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes … murs ou de plafonds en matières plastiques, y compris ceux qui comportent un support en matières textiles. Les papiers …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40
… Convertisseurs statiques …
Classification opinions
… 1. Appareil d'alimentation électrique ininterrompue servant à alimenter divers … et de conversion d'un courant électrique. Cet appareil, qui en cas de panne ou de graves perturbations du réseau de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91
… A cristaux liquides …
Classification opinions
… 1. Module d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) (dimensions : 228 mm (L) x 149 mm (H) x 2,4 … mm (P)), conçu pour être intégré dans une machine automatique de traitement de l'information portable (tablette). Ce …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de … La présente position couvre : A) Le bois de chauffage , qui se présente généralement sous forme de : 1) Rondins … plaquettes (fragments peu épais, rigides et grossièrement quadrangulaires) ou de particules (fragments minces, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires …
Explanatory notes
… 33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires … la peau et ne contiennent pas d'ingrédients actifs en quantité suffisante pour être considérées comme ayant une …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …