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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55
… largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes …
Explanatory notes
… et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes … autres qu'à roulements incorporés; coussinets 8483.40 ‑ Engrenages et roues de friction, autres que les roues …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …