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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de … 8901.10 - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de … de personnes ou de marchandises, destinés à la navigation maritime ou à la navigation intérieure (sur les lacs, les …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : … comprend non seulement les fleurs et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7012
… [supprimé] …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6908
… [supprimé] …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7414
… [supprimé] …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7416
… [supprimé] …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7417
… [supprimé] …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7803
… [supprimé] …