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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… ornemental, composés d'une partie inférieure (corps) en porcelaine et d'une partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même constituée … par une plaque rotative actionnée par pression exercée sur un bouton-poussoir en matières plastiques et un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… 1. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une … 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023   … 2. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une … mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage commercial. Application des RGI 1 et 6. Voir également …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… d'ordures et de déchets. Les poubelles sont munies d'un couvercle, d'une poignée, de deux roues montées sur un … en deux combinaisons : une structure métallique avec un couvercle en matières plastiques ou une structure métallique avec un couvercle métallique. Elles sont conçues pour le stockage …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments … Conformément à la Note 2 du présent Chapitre, les archets et médiators pour instruments à cordes du n° 92.02, …

Legal note

… de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et de volailles du n°  02.09 ;        b)   le beurre, … a)    Le lard sans parties maigres ainsi que la graisse de porc et la graisse de volailles non fondues ni autrement …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et de volailles du n°  02.09 ;        b)   le beurre, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… de tôle d'acier, d'amiante-ciment, de plâtre, etc., avec intercalation de matières isolantes diverses (carton bitumé, … à être utilisées comme éléments de construction pour marches d'escaliers, couvertures de sols, etc. Adoption : … plusieurs branches munies d'un dispositif de fixation des sources d'éclairage, - des tiges de scellement servant à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… de lumière (LED) montés en ligne sur une carte de circuit imprimé (dont les dimensions sont de 440 mm de … électrique placé sur la partie inférieure de la carte de circuit imprimé. Chaque bloc comprend une puce LED et une … extérieur, par exemple. Ce dispositif n’est pas muni des circuits de commande nécessaires permettant de rectifier …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial (dans les hôpitaux, restaurants, laboratoires … inoxydable en forme d'autocuiseur muni d'un manche et d'un couvercle équipé d'un bol destiné à recueillir les déchets, … panneau de commande muni de boutons poussoirs de « mise en marche » et « d'arrêt » et d'un sélecteur de vitesse. Il est …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… roues avec pneumatiques, de lames 4-4 (2+2) et d'une lame circulaire pour terre sèche, dans une boîte unique. Elles … ou comme agent moteur fixe. Les lames 4-4 (2+2) et la lame circulaire pour terre sèche présentées avec les unités …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… une cheminée ou un cône de tirage, soit simplement par un couvercle coulissant. Adoption : 1959 … 2. Courroies ou … lesquelles on réalise des ouvraisons telles que découpage, perçage, etc., ou servent de table de travail. Ils peuvent … , en acier, constitué de deux éléments symétriques en arc-de-cercle qui sont assemblés au moyen d'une goupille en …