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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
Explanatory notes
… LE TANNAGE OU LE TRAVAIL DES CUIRS OU PEAUX Il est à noter que certains types de machines ou appareils de ce groupe interviennent, dans la pratique, à divers stades de la … (lavage, reverdissage, déchaulage, mise en huile, teinture, etc.); tel est le cas notamment des tonneaux à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
Explanatory notes
… (alésoirs expansibles en bout, alésoirs à lames rapportées, têtes à réglage micrométrique à grains, têtes à planer à … ou à éléments rapportés). La présente position comprend notamment les machines à aléser verticales, horizontales (à … les différents types de machines à fraiser, on peut citer notamment les fraiseuses horizontales, verticales, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
Explanatory notes
… ‑ De coton : 5801.21 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, non coupés 5801.22 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés 5801.23 ‑ ‑ Autres velours et peluches par la trame … velours et peluches par la trame non encore coupés, qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur surface, mais tout …Section XV > Chapitre 76
Explanatory notes
… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Aluminium non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les …Legal note
… Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Aluminium non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2834
… Nitrites; nitrates. …
Explanatory notes
… nitrites (azotites), sels métalliques de l'acide nitreux (HNO 2 ) du n° 28.11. 1) Nitrite de sodium ( sel à diazoter … (Fe(NO 3 ) 3 .6 ou 9 H 2 O). Cristaux bleus. Mordant de teinturerie ou d'impression (seul ou associé à l'acétate). … par cristallisation le nitrate (avec 3 ou 6 H 2 O, selon la température); ce sont des cristaux bleus ou verts, solubles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de …