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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2012
2007
2002
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584 résultats pour "马萨诸塞大学阿默斯特分校学生卡<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>朝阳集体产权房子办理不动产证-京都府立医科大学学士成绩单<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>考文垂大学设计学位证NV"
Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
Explanatory notes
… non combinés avec des appareils respiratoires. Il
convient
de noter que les vêtements susceptibles de relever …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
Explanatory notes
… synthétiques ou artificiels 5515.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il
convient
d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …
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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
Explanatory notes
… autres que la bourrette 5007.90 ‑ Autres tissus Ce qu'il
convient
d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …
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Section II > Chapitre 9 > Position 0901
Explanatory notes
… jaunâtre; en fèves ou graines dépouillées de toute
enveloppe
. 2) Le café décaféiné, c'est‑à‑dire le café …
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Section XV > Chapitre 81
Explanatory notes
… articles composites (ouvrages plus particulièrement), il
convient
de se reporter aux Considérations générales de la …
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Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
Explanatory notes
… En fils de diverses couleurs 5408.34 - - Imprimés Ce qu'il
convient
d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
Explanatory notes
… dans la présente position les maillots de corps. Il
convient
de noter que les articles ci-dessus sont classés …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
Explanatory notes
… à armure toile 5513.49 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il
convient
d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
Explanatory notes
… , les couvre‑lits, autres que ceux du n° 94.04 , les
enveloppes
de coussins, les housses de protection pour …
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Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
Explanatory notes
… de potassium et de sulfate de potassium, par exemple. Il
convient
de noter que, contrairement aux produits visés à …
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