Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3 > 0304.32
… Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6 > 0304.62
… Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2
… Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil … désucrées ou traitées chimiquement. Ces lessives consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y … sol : 4418.73 - - En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou 4418.74 - - Autres, p our sols mosaïques … 6 mm). Le fait d’alterner la direction des fils confère une rigidité structurale supérieure tant du point de vue …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations … c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. … 2.‑ Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, …Legal note
… c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. … 2.‑ Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, … de leur emploi à ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion … essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion … fonctionnant généralement au moyen d'un galet de friction entraîné directement par le pneu ou la jante de l'une des roues. 2) Les boîtiers porte‑batterie , munis d'un interrupteur, de prises de courant, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et … la forme de losanges approchés. En raison de leur forte rigidité et de leur solidité, ces articles peuvent se …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières …
Explanatory notes
… de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières … les essais portent la plupart du temps sur des échantillons rigoureusement étudiés et bien souvent standardisés …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …