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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… tels que les tabliers et gants en caoutchouc plombé ( n° 40.15 ) et les lunettes en verre au plomb ( n° 90.04 ). * *    …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… de plomb) relèvent respectivement des n°s 26.07 et 26.15 . B.    Iodures doubles ou complexes (iodosels) . 1)      …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… d'hygiène, en métaux communs ( n°s 73.24, 74.18, 76.15 , notamment). f) Les outils et assortiments d'outils de … des endoscopes et des dispositifs d'athérectomie. 15) Agrafes (pour sutures, etc.). 16) Seringues (en verre, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… et cornichons               - Champignons et truffes : 0711.51 - - Champignons du genre Agaricus 0711.59 - -       Autres 0711.90 ‑ Autres légumes; mélanges …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %               ‑ En poudre, en granulés ou sous … solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : 0402.21 ‑ ‑ Sans addition de sucre ou d'autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 et les déshumidificateurs d'air du n° 84.79 . c)    Les …

Section XVII

Explanatory notes

… et appareils pour le conditionnement de l'air ( n° 84.15 ). g)    Les appareils mécaniques à projeter, disperser …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg 8806.29 - - Autres               - Autres : 8806.91 - … maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg 8806.99 - - Autres Conformément à la Note 1 du …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… que ceux du n° 59.02 ) dont le poids : 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives … des matières textiles et du caoutchouc; ou 2)   excède 1.500 g/m 2 , mais à condition dans ce cas, qu'ils …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… cristalline blanche, relativement stable. 4)    Thiamine-1,5-sel (aneurine-1,5-sel, aneurinenaphtalène-1,5-disulfonate). 5)    Chlorhydrate de thiaminesalicylate …

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