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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19
INN
… adelmidrol … acide carglumique … étoxybamide … mébutamate … iodure d'opratonium … prégabaline arénacarbil … sinapultide …Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée , même contenant du formaldéhyde provenant de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le … (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou … fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés …
Explanatory notes
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le … (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou … II. A l'apprêt ou à la finition des fils ou tissus après filature ou tissage respectivement, en vue d'améliorer leur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres … électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres … électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres … électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 - Moteurs pour l'aviation - Moteurs pour la propulsion …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements … des températures relativement élevées en concentrant la chaleur issue d'un foyer, intérieur ou extérieur, en vue de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ Disulfure de carbone 2813.90 ‑ Autres Parmi les composés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - Moteurs pour la propulsion de bateaux 8408.20 - Moteurs des types …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …