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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). … principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …
Explanatory notes
… 43.04 ‑ Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. … collés ou cousus sur cuir, sur tissu ou sur toute autre matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la …
Explanatory notes
… et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles … base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le derippage des écrous, les préparations antirouille ou … et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou …
Classification opinions
… 1. Conteneur pour faisceau de tubes , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de … cylindres ne sont pas soudés ni attachés entre eux de façon permanente, mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions …Section XV > Chapitre 72 > Position 7217
… Fils en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.17 ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis … d'autres métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De conifères 4406.12 - ‑ Autres que de conifères …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.16 ‑ Profiles en fer ou en aciers non alliés (+). 7216.10 - Profilés en U, en I ou en … U, Z, les profilés zorès (de section en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, aigus et droits (en forme de L ). …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les … pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main …