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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… XVII. Application de la Note 2 c) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/1, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. … relevant de différentes positions de la Sect. XVI. Voir également l'Avis Sect. XVI/2. Adoption : 1963 … 4. Chaînes … de la Sect. XVI et de véhicules de la Sect. XVII. Voir également les Avis 8431.49/1, 8708.99/1 et 8710.00/1. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… l'enroulement et le déroulement de la bande à enregistrer sont entièrement effectués par le mécanisme de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… manomètre de pression à piston avec soupape de sécurité intégrée et d'un entonnoir intégré. Ce pulvérisateur est … cuivre avec levier de pompage, d'une courroie de transport réglable, d'un réservoir robuste avec entonnoir pour le …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… poulet (viande de volailles de l'espèceGallus domesticus) , imprégnées ou injectées, dans toutes leursparties, de sel de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… Adoption : 1960 … 2. Mélange , en quantités à peu près égales, de vitamines du n° 29.36 et de son de blé, destiné à … 2 % en poids) sur un support ou dans un diluant. Voir également les Avis 2936.21/1, 2936.28/1 et 2936.90/1. … finement dispersée dans une matrice de protéine végétale et de maltodextrine. La vitamine D3 est stabilisée …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… dit ou la télécommande à infrarouges. Le système permet également d'utiliser des CD audio ou informatiques et …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de nature … d'ordinaire, leur confère(nt) le caractère essentiel, eu égard à leur utilisation. Ainsi, par exemple, les panneaux …

Legal note

… dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de nature …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… et homogénéisés, auxquels on a ajouté un volume à peu près égal de sirop de sucre, utilisé directement comme boisson. … maltodextrine, des protéines du lait, du sucre, des huiles végétales, du cacao, un arôme, un émulsifiant, des … de 200 ml. Le produit peut être utilisé en complément du régime alimentaire normal (1 à 3 bouteilles par jour) ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… à l'unité de base et 3°) un chargeur de batteries faisant également office de station d'accueil pour le combiné … de base est connectée par fil à un Réseau Numérique à Intégration de Services (RNIS) et contient un modem RNIS. … European Cordless Telecommunications) (Norme européenne régissant les télécommunications numériques sans fil) ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… relié par câble aux appareils ou outils à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1965 … … à mettre la carte de circuit en contact avec un boîtier de regroupement. La carte comporte également, sur un côté, quatre prises soudées en jonction …

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