Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… isolément, les mouvements relèvent des n°s 91.08 à 91.10 , les boîtes ou boîtiers du n° 91.12 et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.14  généralement. …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401

Explanatory notes

… enduits ou recouverts de savon ou de détergents : 3401.11 - - De toilette (y compris ceux à usages médicaux) 3401.19 - - Autres 3401.20 ‑ Savons sous autres formes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… ou radiotélégraphiques, etc.) suivent leur régime propre. 11)  Les minuteurs , compteurs de temps faisant entendre une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement automatiques 8450.12 - - … ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°  8450 .11 La présente sous-position couvre les machines à laver …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les … rangés ici. Mais les crins (non raccordés) relèvent du n ° 05.11 .        Les fils de crins constitués par un faisceau de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… au-dessous de la taille : n° 61.03 en tant que vestes ou n° 61.10 en tant que cardigans. -     Les vêtements comportant … rangées de mailles par centimètre linéaire : n°s 61.01 ou 61.10 . -     Les vêtements sans manches, pour hommes ou garçonnets : n°s 61.09 , 61.10 ou 61.14 . …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… au-dessous de la taille : n° 61.04 en tant que vestes ou n° 61.10 en tant que cardigans. -       Les vêtements … en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 61.13 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 61.14 . …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… (+).               - Huiles essentielles d'agrumes : 3301.12 - - D'orange 3301.13 - - De citron 3301.19 - - Autres               - Huiles essentielles …

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