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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… et accessoires, on peut citer : 1)    Les carrosseries de triporteurs, de side‑cars, de voitures pour invalides, et … boîtes de vitesses, embrayages et autres dispositifs de transmission, et leur parties, pour motocycles. 4)    Les … Les garde‑boue et leurs dispositifs de fixation (supports, tringles). 16)  Les catadioptres montés sur boîtiers …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… et les roues hydrauliques qui, par elles-mêmes, trans­forment en énergie mécanique motrice l'énergie fournie … Les divers modèles de turbines hydrauliques se rattachent à trois types principaux : 1)    Turbines à augets , du type … à pales orientables , du type Kaplan, pour basses ou très basses chutes (usines dites au fil de l'eau); ce sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… y compris les assemblages de cages et de rouleaux 8482.80 ‑ Autres, y compris les roulements combinés               ‑ … pas 5 mm et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre, ces galets pouvant, par ailleurs, … en contact, les roulements sont généralement en acier très dur (acier au chrome en particulier); cependant, pour …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 ‑ Ceintures, ceinturons et baudriers 4203.40 … aussi les lanières de cuir obtenues par découpage, se rétrécissant en forme de V à une de leurs extrémités, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils soient assemblés par collage, … Parmi les articles susceptibles de rentrer dans l'un des trois groupes mentionnés ci‑dessus, il convient de citer : … une grande étanchéité à l'eau et une forte résistance à la traction, afin de protéger le patient et l'utilisateur des …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… forme; cylindres pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant de la présente position sont … de liant. Le liège aggloméré de la présente position peut être simplement imprégné, notamment d'huile, ou renforcé … et notamment la densité, la résistance à la traction ou à l'écrasement. De plus, le liège aggloméré …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… outils en bois , à l'exclusion des outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est … les cadres de scies, non munis de leurs parties métalliques travaillantes (fers ou lames). 3)    Les manches et poignées …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… la fabrication. Généralement, ces articles sont limités au tronc. Ils sont ordinairement fabriqués par moulage de … etc. Certains sont cependant faits de matières à tresser, telles que jonc, osier et roseau. Les figures … également pour y draper des vêtements en vue de leurs travaux artistiques. Ces articles sont encore utilisés dans …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P 2 O 5 ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend … ci-après  : 1)   Les superphosphates simples, doubles ou triples (phosphates solubles). Les super-phosphates simples … naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… terne 7210.30 - Zingués électrolytiquement               - Autrement zingués : 7210.41 - - Ondulés 7210.49 - - Autres … comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi l'un des traitements repris dans la partie C 2), points d) 4°), d) …

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