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Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… - Produits tannants organiques synthétiques 3202.90 - Autres Cette position comprend : I)     Produits tannants . … ou presque entièrement hydrosolubles. Parmi ces produits on trouve des produits obtenus par condensation du formaldéhyde … artificiels pour tannerie .        Ce sont des préparations très diverses, de nature complexe, qui servent à provoquer …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres, en aciers inoxydables : … ou acier, destinés essentiellement à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… permanents 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les shampooings contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et autres shampooings. Tous ces shampooings …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… - De coton 6111.30 - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement … bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… 2)   La laine et les poils fins qui, après avoir subi le traitement du cardage ou un traitement préparatoire … à accroître la cohésion de leurs fibres et à faciliter leur transformation en fils. Ces mèches ou boudins sont alors mis … soumis à une série d'étirages et de doublages, qui les transforment en mèches mises en bobines en vue de leur …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… - Poudres : 7205.21 - - D'aciers alliés 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 h) du présent Chapitre définit les grenailles . Les grenailles de cette … le polissage et la gravure des métaux et du verre, pour le travail des pierres, pour augmenter la solidité du béton ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO) 2924.19 - - Autres               - Amides (y compris les carbamates) …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques 6301.20 ‑ Couvertures (autres que les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… (lacets de souliers, cordes à linge, câbles pour la traction, par exemple), les élingues de chargement, les … a)    Les articles de bourrellerie (brides, rênes, licols, traits, etc.) du n° 42.01 . b)    Les fils d'arcade pour … régime propre (les lacets de souliers fabriqués avec des tresses relèvent du n° 63.07 , par exemple). d)    Les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… de ski et chaussures pour le surf des neiges 6403.19 - - Autres 6403.20 - Chaussures à semelles extérieures en cuir … (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en cuir et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) …

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