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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces … articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut citer les contenants souples pour … sont d'ordinaire fabriqués à partir de tissus à chaîne et à trame en polypropylène ou en polyéthylène et ont, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… s'agit ici de récipients de toute capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés … résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux … suivant la section médiane ou encore soudés suivant la génératrice du cylindre, les deux calottes pouvant …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la … aussi par forgeage (à la presse ou au marteau). Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après recuit), par … faciliter l'introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes, par exemple, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… l'eau à réchauffer; le serpentin ou les tubes peuvent être enveloppés dans un large collecteur en tôle. Dans le … , qui sont de grands réservoirs cylindriques en acier, très résistants et fortement isolés, dans lesquels on … en métal, cintrés, pliés ou recourbés mais non autrement travaillés, présentés non assemblés, ne sont pas …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés pour la descente de … dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une traction sur la poignée de déclenchement. Le … si les courants d'air le permettent, ils peuvent suivre des trajectoires ascensionnelles. On classe également dans cette …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… énergiques et répétés en présence d'huile de poisson ou d'autres huiles animales, puis séchés à l'étuve ou à l'air … pour obtenir une surface veloutée.  Les cuirs et peaux traités de cette manière proviennent, d'ordinaire, du côté … cerfs, etc.) servent à la fabrication d'articles industriels, d'équipement ou de harnachement. Les cuirs et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… par un anneau destiné à faciliter l'action du pouce ou d'un autre doigt, qui imprime le mouvement aux lames tranchantes. Les branches peuvent être d'une seule pièce ou à lames rapportées. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03               ‑ Autres : 9305.91 - - Des armes de guerre du n° 93.01 9305.99 … et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres supports spéciaux pour canons, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus … synthétiques dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires … discontinues ( n°s 55.12 à 55.15 ). d)    Les nappes tramées pour pneumatiques du n° 59.02 . e)    Les tissus …

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