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Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… - Parasols de jardin et articles similaires               - Autres  : 6601.91 - - A mât ou manche télescopique 6601.99 - … des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, … C'est ainsi que les couvertures (ou recouvrements) peuvent être faites de tissu, de matière plastique, de papier ou de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… leurs parties : 7315.11 ‑ ‑ Chaînes à rouleaux 7315.12 ‑ ‑ Autres chaînes 7315.19 ‑ ‑ Parties 7315.20 ‑ Chaînes … à boules. On range notamment ici : 1)    Les chaînes de transmission de tous systèmes (pour appareils de levage, … bateaux, tonneaux, bois en grumes, etc.), les chaînes de traction de tout genre, les chaînes et chaînettes d'attache …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… subi des opérations de recuit (normalisation ou autres traitements thermiques). Ces produits, présentés en feuilles … sous l'appellation fer noir lorsqu'ils sont d'épaisseur très faible (en général, moins de 0,5 mm) et que leur … de surface suivants : 1)     Planage . 2)     Recuit, trempe, revenu , cémentation par le carbone, nitruration et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… - Simplement laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur … et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7211.19 - - … de scie, par exemple), de profilés pliés, de bandes de transporteurs, dans l’industrie automobile et pour la …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… ‑ Concombres et cornichons               - Champignons et truffes : 0711.51 - - Champignons du genre Agaricus 0711.59 … légumes Cette position comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… Dithionites et sulfoxylates. 2831.10 ‑ De sodium 2831.90 ‑ Autres Les dithionites (hydrosulfites) sont les sels de l'acide dithioneux (H 2 S 2 O 4 ) qui n'a pu être isolé à l'état libre. Ces sels sont obtenus en … Ce sont eux‑mêmes des réducteurs utilisés dans les industries chimiques, les industries textiles ou la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… comme déchets au cours de la formation ou durant les divers traitements des filaments; les déchets recueillis au cours … de la filature, du retordage, du bobinage, du tissage, du tricotage, etc. 3)    Les effilochés ( garnettés , obtenus à … qu' ils ne soient ni cardés, ni peignés ni autrement transformés pour la filature. Sont exclus de cette …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… formes similaires : 4401.11 - - De conifères 4401.12 - - Autres que de conifères               ‑ Bois en plaquettes … obtenus, par exemple, à partir du bambou. Les bois de trituration présentés en rondins ou en quartiers relèvent du … des bois de feu en rondins par leur présentation; ils sont triés avec soin, écorcés, pelés en blanc (débarrassés du …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… 6210.10 ‑ En produits des n ° s 56.02 ou 56.03 6210.20 ‑ Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.01 6210.30 ‑ … position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en bonneterie) des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à … le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le papier manchette, … généralement à partir de pâtes de chanvre ou de lin, sont très minces et résistants; ils sont souvent vergés ou …