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Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… 1. Préparation contenant, en poids et sur la base des éléments visibles, 22,9 % de boulettes de viande, 20,5 % … dans un contenant en verre, d'un poids net de 190 g, est destinée à la vente au détail pour être consommée par de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… 1. Toiles en fils de bronze, montées sur cadres, préparées ou non, destinées à être utilisées soit à la main, soit sur machines …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… 1. Ensemble mécanique pour un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques constitué d'un châssis sur … cylindre comportant un tambour rotatif supérieur solidaire des têtes vidéo, un tambour fixe inférieur ainsi qu'un …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… 1. Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe … préparation est congelée et conditionnée pour la vente au détail dans un bol en matières plastiques. Avant de … de l'eau et de la faire réchauffer dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… 1.  Parois latérales de tiroir munies de rails conçues pour l’installation d’un tiroir coulissant. Chacune des parois est constituée par un profilé métallique à double … et ces échancrures sont conçues pour loger les rails, la devanture, la partie arrière et le fond du tiroir. Les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… le culte bouddhiste (koro et senkosashi), ayant les allures de petits vases décoratifs, en métaux communs et de couleur jaune. Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… 1. Sécateur pneumatique , muni d'un piston et de lames montés sur un gros tube (poignée), fonctionnant à l'air comprimé, actionné par le pouce et l'index de l'utilisateur via le piston; il est conçu pour … à la main pendant son utilisation et peut être monté sur des perches de prolongement (bras), même télescopiques. Il …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 … pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… 1. Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 … pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… 1. Compartiment d'organes de battage pour moissonneuse-batteuse constitué d'un … compartiment d'organes de battage ne possède aucun système d'entrainement propre mais il est entraîné grâce à un … à compression de la moissonneuse-batteuse. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : …