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Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… . 3)    Les fume‑cigare et les fume‑cigarette . 4)    Les ébauchons , petits blocs de bois ou de racine de bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. … fume‑cigarette, bouts et tuyaux sont la terre cuite, et autres matières céramiques, le bois (buis, merisier, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… et consistant : 1)    En fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez … la clôture, formés de fils de fer ou d'acier enchevêtrés (réseaux de protection, chevaux de frise et similaires) et … fils et feuillards utilisés sont généralement galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, par exemple). Sont exclus de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs .         Dans cette catégorie sont compris … à enlever la bande de roulement; c)   le découpage en morceaux . Sont exclus les pneumatiques utilisables pour le … en poudre. Ils peuvent être utilisés comme charge dans les matériaux de revêtement routier et dans d'autres mélanges à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… Polyamide‑6, ‑11, ‑12, ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs … Les polyamides ont une résistance élevée à l'étirage et aux chocs. Ils possèdent également une excellente résistance aux produits chimiques, notamment aux hydrocarbures, aux …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… - Liège naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Le liège … et les planches de l'espèce simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la vapeur; par contre, les planches … du linoléum ou du lincrusta. Le liège granulé est aussi utilisé dans cet état comme isolant thermique ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… 2505.10 - Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables métallifères … fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des poudres obtenus … les impuretés. En sont par contre exclus les sables aurifères ou platinifères, les sables de zircon, les sables …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute autre matière. Ces calendriers peuvent comporter, outre les dates, noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… avec ou sans empreinte, avec ou sans dispositif d’encrage automatique : timbres dateurs, timbres multiformules, … pour étiquetage, timbres numéroteurs‑folioteurs, même automatiques, timbres à rouleau, timbres de poche (y compris …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… et ses fractions : 1513.11 - - Huile brute 1513.19 - - Autres               -    Huiles de palmiste ou de babassu … être utilisée. Cette huile non siccative est de couleur jaune pâle ou incolore et se présente à l'état solide …

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