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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… Composants de motocycle, présentés ensemble et non montés , appartenant … avant; - un garde-boue avant; - une tête de fourche; - un démarreur; - deux bras de fourche avant, droit et gauche; - deux …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… 1. Montre de course alimentée par batterie et conçue pour être portée … capteur cardio-fréquencemètre, d’un GPS et de boutons pour commander ses fonctionnalités et d’une prise USB. La taille … d’ajouter d’autres fonctions, telles que : programmation des activités sportives; réception de notifications …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article est porté à même le …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… 1. Brochures non illustrées, contenant, à l'intention des garagistes, réparateurs, etc., à qui elles sont remises … le numéro de téléphone et l'adresse d'un certain nombre d'entreprises rangées par professions. Elle comporte des …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et … deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… 1. Chevilles, cubes, parallélépipèdes et ouvrages de formes similaires, en hêtre ou en … pour présenter un profil carré ou rectangulaire, destinés à être enfoncés dans le sol pour différentes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… 1. Pile à combustible à oxyde solide (SOFC), utilisée pour générer du courant … alternatif de sortie, d’un circuit de contrôle pour la détection de gaz pour la sécurité, d’une conduite pour … lequel la réaction électrochimique se produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… 1. Planche à rame (plus communément dénommée Stand Up Paddle, planche de SUP ou SUP) , constituée d'un pain de polystyrène expansé (PSE) de densité moyenne, recouvert de couches de renfort de bois …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé comme … protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir la …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… 1. Mélange de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de Virginie, de type Burley et, dans …