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Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède … aux formes et dimensions requises, ont fait l'objet d'un travail de tirage de fils leur conférant le caractère de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… domaine, de distinguer l’article original de la copie, du truquage ou de la reproduction; toutefois, l’apparence d’une trame (dans le cas de la photogravure ou de l’héliogravure, … réduit d’exemplaires tirés, la qualité du papier, très souvent l’absence de la marque laissée sur le papier …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… de bière ou de malt ; les vinaigres de cidre , de poiré ou d'autres moûts de fruits fermentés . Ils sont généralement de couleur jaunâtre. 3)    Le vinaigre d'alcool , incolore à l'état … ou conserver les denrées alimentaires et peuvent être aromatisés (à l'estragon, etc.) ou additionnés …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… comprend les papiers et cartons obtenus en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles peuvent être composés de papier ou de carton de toute espèce et … peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… des liaisons directes silicium‑carbone. Leur stabilité est très grande. Ils peuvent se présenter sous divers états … verre, amiante et mica), de moulages souples, ainsi qu'à la tropicalisation électrique. 3)    Les élastomères de … d'appareillages soumis à des températures extrêmes. Ils ont trouvé une application dans le domaine médical où ils …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… 2)    Les palplanches de raccord qui sont des profilés à trois ou quatre branches permettant de réaliser des … aquifères ou immergés dans le cadre de la réalisation de travaux de génie civil tels que barrages, digues ou tranchées. Sont également repris ici les profilés obtenus …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… Ressorts en hélice 7320.90 ‑ Autres La présente position a trait aux ressorts en fer ou en acier, de toutes espèces, de … 1) Les ressorts hélicoïdaux (ressorts à compression, à traction ou à torsion, notamment) constitués par des fils ou … ou rectangulaire et utilisés notamment dans le matériel de transport, les machines, etc. 2)   Les ressorts en volute , …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, … du présent Chapitre. L e polyéthylène est un polymère translucide dont la gamme des applications est très large. Le polyéthylène basse densité (LDPE), à savoir …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des … motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par impression, tricotage ou autres procédés. La base de ces vêtements est …

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