… n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et paillettes Les tôles, feuilles … des Notes explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis …
… conditionner ou servir les aliments ou les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme … meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il comporte une plaque d'assise, un socle, un …
… soit par frittage, soit par dispersion intime, soit par d'autres méthodes. Les plus connus de ces produits sont … soit bruts soit ouvrés. Ils sont utilisés dans l'industrie aéronautique, dans l'industrie nucléaire et dans la …
… comprend : A) Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et d'épaisseur irrégulières, encore … été obtenues. Leurs bords sont grossièrement égalisés et biseautés et leur épaisseur est généralement comprise entre …
… du tabac 2402.20 ‑ Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus …
… la préparation d'infusions ou de tisanes. On les utilise aussi pour la fabrication de boissons ou de produits … amère et légèrement sucrée, laquelle enveloppe trois petits noyaux très durs. On les emploie pour aromatiser diverses boissons alcooliques (gin), la choucroute et d'autres préparations alimentaires, ainsi que pour …
… 1) Des compositions du genre de celles décrites ci‑dessus au paragraphe A). 2) Deux ou plusieurs produits (une … extrémité pour faire jaillir le produit extincteur. Quant aux appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, … déclenche, par exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant un déclic, etc.), …
… et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles 5604.90 ‑ Autres A.‑ FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE … ). b) Les imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes ( n° 95.07 ). …
… complémentaire et servant à des exercices d'écriture ou autres. Ne rentrent pas ici les albums et livres, même … les contours ou les couleurs apparaissent soit par frottis au crayon, soit par mouillage au pinceau, de même que les …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
