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Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… par agglomération de farine, de semoule, de poudre ou de morceaux de pommes de terre. Les produits de cette position … exclus de la présente position, les produits de l'espèce auxquels ont été ajoutées d'autres substances qui leur confèrent le caractère de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et paillettes Les tôles, feuilles … des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… conditionner ou servir les aliments ou les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme … meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il comporte une plaque d'assise, un socle, un …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… soit par frittage, soit par dispersion intime, soit par d'autres méthodes. Les plus connus de ces produits sont … soit bruts soit ouvrés. Ils sont utilisés dans l'industrie aéronautique, dans l'industrie nucléaire et dans la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… comprend : A)   Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et d'épaisseur irrégulières, encore … été obtenues. Leurs bords sont grossièrement égalisés et biseautés et leur épaisseur est généralement comprise entre …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… du tabac 2402.20 ‑ Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… la préparation d'infusions ou de tisanes. On les utilise aussi pour la fabrication de boissons ou de produits … amère et légèrement sucrée, laquelle enveloppe trois petits noyaux très durs. On les emploie pour aromatiser diverses boissons alcooliques (gin), la choucroute et d'autres préparations alimentaires, ainsi que pour …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… 1)   Des compositions du genre de celles décrites ci‑dessus au paragraphe A). 2)   Deux ou plusieurs produits (une … extrémité pour faire jaillir le produit extincteur. Quant aux appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, … déclenche, par exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant un déclic, etc.), …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles 5604.90 ‑ Autres A.‑ FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE … ). b)    Les imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes ( n° 95.07 ). …