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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… par étincelles (moteurs à explosion)               - Autres groupes électrogènes : 8502.31 - - A énergie éolienne …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… complémentaire et servant à des exercices d'écriture ou autres. Ne rentrent pas ici les albums et livres, même … les contours ou les couleurs apparaissent soit par frottis au crayon, soit par mouillage au pinceau, de même que les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

…               - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑    Barres simplement obtenues ou … des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Note …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… 10.05 ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de … semence couvre seulement le maïs qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres que : a)    Celles qui sont reconnaissables comme … des parties isolées, des bobinages, des contacts ou d'autres parties électriques.  …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… 53.09 ‑ Tissus de lin .               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Contenant moins de 85 % en poids de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages …