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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou …
Explanatory notes
… archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou … et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique : … archéologique offrant une compréhension scientifique ou humaniste du comportement humain passé, une preuve …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. …
Explanatory notes
… 58.01 ‑ Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 … (ou aigrettes), soit des boucles. Parmi ces tissus, d'une manière générale, les velours sont ceux dont les poils ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - … répétés en présence d'huile de poisson ou d'autres huiles animales, puis séchés à l'étuve ou à l'air et partiellement … b) de dérivés de la cellulose (notamment, la nitrocellulose); c) de produits synthétiques (même …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
Explanatory notes
… électrique ou une mèche à étoupille. b) Les jouets pyrotechniques , tels qu'amorces pour pistolets d'enfants ou … et les cierges magiques; la combustion de ces jouets pyrotechniques ne provoque que des effets limités. 2) Les … colorés. Leur caractéristique générale est de fournir un effet relativement durable, lumineux, sonore ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires … vulcanisé, coupés de longueur ou non, sauf si cette dernière est inférieure à la plus grande section …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins … ‑ Levures vivantes 2102.20 ‑ Levures mortes; autres micro‑organismes monocellulaires morts 2102.30 ‑ Poudres à lever … essentiellement constituées par certaines espèces de micro‑organismes (presque exclusivement du genre Saccharomyces ), …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus provenant de … principalement de la combustion du charbon, de la lignite, de la tourbe ou du pétrole dans les chaudières de … légers pour la fabrication des blocs de construction et, en génie civil, pour la construction des remblais, des rampes …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de …
Explanatory notes
… - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de … de tous genres. 3) Les bateaux‑citernes (pétroliers, méthaniers, pinardiers, etc.). 4) Les bateaux … (ou porte-chalands), par exemple. 6) Les chalands, les péniches et allèges, les barques et les pontons (genre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 8428.10 … Téléphériques (y compris les télésièges et remonte pentes); mécanismes de traction pour funiculaires 8428.70 - Robots …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères …