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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou … dont les largeurs sont très diverses, sont ordinairement fabriqués par tissage ou tressage de fils de laine, de … collage, couture ou autrement. Les courroies ont en outre fréquemment leurs lisières renforcées, afin de retarder …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux … (d'éthylglycol) ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels (+). ‑ Appareils d'électrodiagnostic … - - Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique 9018.14 - - Appareils de scintigraphie 9018.19 ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
… continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.40
… Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures … amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …