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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des … industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; …
Explanatory notes
… industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; … Sous la forme de galets plus ou moins arrondis, le silex sert, au même titre que les boulets métalliques, au broyage … sphéricité a été améliorée par des moyens mécaniques pour servir de boulets de broyage. Relèvent aussi de la présente …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… et analogues structurels : 2937.11 - - Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels 2937.12 - - Insuline et ses sels 2937.19 - - Autres - Hormones … sur ces organes soit en déclenchant la synthèse ou la sécrétion de systèmes hormonaux secondaires ou tertiaires. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position … ressort, à main), à boucher et à capsuler les bouteilles, à sertir les boîtes de conserves, ouvre‑boîtes mécaniques ( à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79
INN
… … irinotécan … lobéline … lorajmine … lurtotécan … méféserpine … métaraminol … mirisétron … murélétécan … … … rételliptine … ricasétron … rivanicline … rubitécan … sécurinine … mésilate de sévitropium … sultroponium … ténifatécan … thiocolchicoside …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour …