… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); … à base de cuir ou de fibres de cuir (n° 41.15). VI) Les rognures et autres déchets de cuir ou de cuir reconstitué … (n° 41.15). Sont exclus de la présente position les rognures et les déchets similaires de cuirs et peaux bruts …
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… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); …
… pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11; c) les linters … et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du Chapitre 64; o) les résilles, filets … pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, qui relèvent du n° 59.11 . b) Les fibres …
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… pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11; c) les linters … et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du Chapitre 64; o) les résilles, filets …
… pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de … pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés ( n° 85.23 ), les appareils de …
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… pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de …
