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Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… les semoules de la présente position et les produits du n° 11.04, se reporter aux Considérations générales du Chapitre …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… position sont principalement destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… position ne comprend pas : a) Les déchets lingotés ( n° 72.04 ). b) Les produits obtenus par coulée continue ( n° …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… montés sous forme de tamis et de cribles à main ( n° 96.04 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

…  85.44 )).  Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… celles reprises dans la présente position ( n° s 15.01 , 15.04 ou 15.06 ). d)    Les huiles d'origine animale (les …

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