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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de …
Explanatory notes
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de … enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol 4811.90 - Autres papiers, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10
… les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à …
Explanatory notes
… ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à … les coques de noix de coco, les graines de la variété de roseau Canna indica dites graines de balisier, les graines … qui relèvent du n° 25.30 : 1°) Les morceaux bruts d’écume de mer ou d’ambre. 2°) L’écume …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …