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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8113 > 8113.00
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5
… Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1505 > 1505.00
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.10
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac …
Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations … c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. … 2.‑ Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, …Legal note
… c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. … 2.‑ Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, … de leur emploi à ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de … sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits …
Explanatory notes
… 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de … sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits … Le racahout, préparation alimentaire composée de farine de riz, de fécules diverses, de farine de glands doux, de …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la …