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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite …
Explanatory notes
… de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite … limonènes, etc.) obtenus à partir des bois résineux de conifères ou de leurs produits d'exsudation. Sont compris … sucs (exsudats) oléorésineux provenant des pins ou d'autres conifères (sapins, mélèzes, etc.). Ces produits volatils …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. 6802.10 - Carreaux, cubes, dés et … est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement - Autres pierres de taille ou … de la Nomenclature qui assurent un classement plus spécifique de ces articles. Des exemples en sont donnés à la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs …