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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° … par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement constituées par une tige en bois, en … s'enflammant par frottement et présentés sous la forme d'allumettes, sont rangés au n° 36.04 . …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. ‑ Gruaux et semoules : … ‑ ‑ D'autres céréales 1103.20 ‑ Agglomérés sous forme de pellets Les gruaux et semoules de cette position sont des … en amidon et en cendres stipulés, pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et qui répondent, dans …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou … arachides, même décortiquées ou concassées, qui ne sont ni grillées ni autrement cuites. Les arachides de la présente … soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation (voir Considérations générales). Les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6206.20 ‑ … position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, comprenant les … pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… tuiles, appareils sanitaires, etc.), à l’exception de la vaisselle, des autres articles de ménage ou d'économie … (ou de feldspathoïdes) et parfois de carbonate de calcium. Elles sont recouvertes d'une glaçure incolore et … plus translucide à une température de cuisson inférieure à celle que requièrent les porcelaines dures. La glaçure est …Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc … durci) restent classées dans cette position à condition qu’ elles gardent le caractère essentiel du caoutchouc. Relèvent … la Note 1 du Chapitre 59), du feutre ou du nontissé et dans lesquelles ces dernières matières ne servent que de support. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
Explanatory notes
… même armés (+). - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : 6810.11 - - Blocs … pierre artificielle , on désigne des imitations de pierre naturelle obtenues en agglomérant à l'aide de ciment, de … il convient de citer les blocs, briques, carreaux, tuiles, treillis pour plafonnage en fils de fer garnis de plaquettes …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …