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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, … aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou …

Legal note

… pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, … aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section VI, le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le … dans la Note 2 ci‑dessus;        c)   les produits visés dans les Notes 2, 3, 4 ou 5 du Chapitre 31;        …

Legal note

… Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section VI, le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le … dans la Note 2 ci‑dessus;        c)   les produits visés dans les Notes 2, 3, 4 ou 5 du Chapitre 31;        …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11); … le terme insects s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, … naturels du lait (par exemple, le lait enrichi de vitamines ou de sels minéraux), de faibles quantités de …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11); … le terme insects s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, … Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières … de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou … dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises …

Legal note

… dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières … de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou … dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises …

Section VII

Explanatory notes

… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; … après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier … en totalité ou en partie de la Section VII. La Note ne vise toutefois que les assortiments dont les éléments …

Legal note

… après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … préparés ou conservés par des procédés autres que ceux visés ci‑dessus ( Chapitre 20 ). 3°)   Les fruits …

Legal note

… traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … les légumes de toutes espèces, y compris les végétaux visés à la Note 2 du présent Chapitre, à l'état frais, … (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés). Il convient de préciser que certains de ces végétaux séchés, …

Legal note

… traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés … ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, … les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) et b) de ladite Note) sont …

Legal note

… les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés … ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant … de certaines machines mobiles relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes explicatives des n°s 87.01, …

Legal note

… 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant …

Section XV

Explanatory notes

… par exemple);          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          … assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   …

Legal note

… par exemple);          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          … assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   …