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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 79
Explanatory notes
… Zinc non allié le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en …Legal note
… Zinc non allié le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
Explanatory notes
… également les toiles, grillages et treillis confectionnés à l'aide de fils de fer ou d'acier, entrelacés ou non, soudés aux points de rencontre ou fixés à … 2 du présent Chapitre, les produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
Explanatory notes
… d'un revêtement réfractaire de composition variable (acide, basique, etc.). L'oxygène est amené par le haut par une lance (convertisseurs LD … grille (pour matte de cuivre), etc.; de tels appareils restent classés ici, pour autant qu'ils répondent à la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2907
Explanatory notes
… ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.07 - Phénols; phénols-alcools - Monophénols : 2907.11 - - Phénol (hydroxybenzène) et ses sels 2907.12 - - Crésols et leurs sels 2907.13 - - … - Polyphénols; phénols-alcools : 2907.21 - - Résorcinol et ses sels 2907.22 - - Hydroquinone et ses sels 2907.23 - - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits … ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits … ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 - Machines à scier 8464.20 - … en pierre ou en béton. 3) Les machines à scier par fil hélicoïdal , qui agissent au moyen d'un fil d'acier sans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à …
Explanatory notes
… à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à … brosser, rincer ou sécher les bouteilles, bocaux, flacons, bidons à lait, boîtes à conserves, assiettes ou bols … bouteilles, bocaux, flacons, pots, tubes ou ampoules, les bidons ou boîtes métalliques, les cartonnages, sacs ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
Explanatory notes
… incorporé : 8467.21 - - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives 8467.22 - - Scies et … chaîne 8467.92 - - D'outils pneumatiques 8467.99 - - Autres Les outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur … aux engins de l'espèce pour emploi à la main. Sont à considérer comme outils pour emploi à la main, ceux conçus …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …