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Section VI > Chapitre 29

Section XI

Explanatory notes

… les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des … la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, …

Legal note

… les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des … la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du …          b)      les bordures et frises, en papier, traité comme ci‑dessus, même en rouleaux, propres à la décoration … en papier ou carton susceptibles d'être utilisés aussi bien comme couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent …

Legal note

… du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du …          b)      les bordures et frises, en papier, traité comme ci‑dessus, même en rouleaux, propres à la décoration … en papier ou carton susceptibles d'être utilisés aussi bien comme couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces …

Legal note

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art …

Legal note

… optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

…        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants … n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion … qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), …

Legal note

…        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants … n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion … qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

…                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des … des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  … épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base …

Legal note

…                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des … des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  … épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières …

Legal note

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… de couleur blanche et de haute qualité, contenant : nitrate d’ammonium : 98 % min. (teneur en azote : 34 % min.), de … minérales huileuses inertes et est destiné à être utilisé comme explosif. Le produit est conditionné dans des sacs de …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de … planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui‑ci;        c)   les livres … à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations …

Legal note

… reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de … planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui‑ci;        c)   les livres … à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations …

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