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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients … Lorsqu'ils sont de grandes dimensions, les récipients de l'espèce sont utilisés pour le transport et l'emballage de … des dispositifs de circulation de liquides ou de gaz dans l'espace annulaire, auquel cas ils sont classés dans le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y …
Explanatory notes
… La présente position se rapporte aux appareils de l'espèce qui ne sont pas repris plus spécifiquement à une … les appareils dans lesquels la distribution elle-même est automatique, mais aussi ceux qui consistent en une série … etc., les machines à imprimer ou distributrices pour l'estampage d'adresses ou autres mentions sur bandes de métal. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité …
Explanatory notes
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints … etc., contenant, par exemple, cinq joints en carton n'est pas classée dans cette position mais relève du n° 48.23 …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En carcasses ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, …
Explanatory notes
… et similaires , de toutes formes ou dimensions, servant essentiellement de contenants pour produits chimiques … La plupart des articles ci-dessus sont généralement destinés à être fermés au moyen de bouchons ordinaires (en … ainsi que pour combustibles liquides (ampoules d'essence pour briquets, par exemple) produits chimiques, etc. …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou … os simplement préparés ( mais non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à …