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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.10
… Thermostats …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont … à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ Non conditionnés pour la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. ‑ Autres acides inorganiques : … fabrication du papier filtre sans cendres, à l'obtention du tantale, des fluorures, au décapage des pièces de fonderie, … On l'emploie pour les apprêts textiles ignifuges, en tannerie, en galvanoplastie, dans la fabrication des …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant …
Classification opinions
… ml et munis d'un bec doseur. Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage d'éléments susceptibles d'être … Le produit est composé de diméthacrylate de polyglycol, de dioctanoate de polyglycol, de saccharine, d'hydropéroxyde de cumène, d'acétate de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, … règle générale, les articles de la présente position sont jetables. Beaucoup de ces articles sont constitués a) d'une …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ … ‑ Ananas 0804.40 ‑ Avocats 0804.50 ‑ Goyaves, mangues et mangoustans Au sens de la présente position, la dénomination …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine … sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …