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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90
… instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes . 1.‑ Le … en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet … (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à …Legal note
… en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet … ou l’art vétérinaire; g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les … (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.13
… D'une puissance excédant 10.000 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.22
… D'une puissance excédant 1.100 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.82
… D'une puissance excédant 5.000 kW …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.23
… Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.2
… Acide acétique et ses sels; anhydride acétique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.20
… Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.23
… D'une puissance excédant 10.000 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5
… Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …