Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou …
Explanatory notes
… 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou … le sang humain en ampoules scellées). B) Le sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic. Le sang animal non préparé en vue de ces usages relève du n° 05.11 . C) Les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, …
Explanatory notes
… constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, … de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits 3004.20 - … alcaloïdes ou leurs dérivés : 3004.41 - - Contenant de l‘éphédrine ou ses sels 3004.42 - - Contenant de la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la …
Explanatory notes
… enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la … 4115.20 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la … obtenus au cours de la fabrication d'articles en cuir, susceptibles d'être utilisés notamment pour la fabrication …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires …
Explanatory notes
… toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires … connues sous le nom de toiles d'architectes . 3) Toiles préparées pour la peinture . Ce sont généralement des toiles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, …