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Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… mutatis mutandis à la présente position (voir à cet égard également les Notes explicatives des n°s 14.04, 15.21, … pas le caractère d’ébauches de boutons (voir à cet égard la Note explicative du n° 96.06 ). II.‑ OUVRAGES … du genre de ceux utilisés comme mannequins (voir à cet égard la Note explicative du n° 96.18 ) et des productions …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… (sangliers, par exemple). La présente position comprend le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… ou en tendons. La présente position comprend : 1)    Les cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , … en général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des … stériles similaires pour sutures chirurgicales et les cordes en boyaux conditionnées comme cordes harmoniques sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3)    Soit pour la production de calques …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… peignage; les débourrures, recueillies sur les cylindres de cardes ou sur les peigneuses; les barbes, provenant des … et les autres déchets de fils provenant du filage, du retordage, du tissage, du tricotage, etc.; les fils plus ou … ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). c)    Les déchets de coton cardés ou peignés ( n° 52.03 ). d)    Les tontisses, nœuds …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… le caractère d'articles en pâte à papier. Les fibres sont d'abord réduites en pâte et, étant donné l'usage final des … alcools, bière, vinaigre, etc. Ils restent classés ici sans égard à leur forme ou à leur dimension. Sont exclus de la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… cuillers de tout genre, y compris les petites cuillers à moutarde ou à sel. 2)    Les fourchettes de tout genre : fourchettes du type ordinaire, fourchettes à découper, à piquer la viande, … de la table, tels que manches à gigots, fourchettes à homards . Ces articles peuvent être faits d'une seule pièce …

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