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Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… azalées, greffés ou non 0602.40 ‑ Rosiers, greffés ou non 0602.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1)    Les arbres, … églantiers ( n° 0602.40 ). N°s 0602.20, 0602.30, 0602.40 et 0602.90 Les racines vivantes sont à classer avec les plantes …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… semelle par des tétons               - Autres chaussures : 6402.91 - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… 3202.10 - Produits tannants organiques synthétiques 3202.90 - Autres Cette position comprend : I)     Produits … définie présentés isolément relevant des Chapitres 28 ou 29 , les produits tannants de la présente position …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… édulcorants ou aromatisées               ‑ Autres : 2202.91 - - Bière sans alcool 2202.99 - - Autres La présente position englobe les boissons …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… y compris les roulements combinés               ‑ Parties : 8482.91 ‑ ‑ Billes, galets, rouleaux et aiguilles 8482.99 ‑ ‑ Autres Conçus pour remplacer les coussinets …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… ou 68.13. 6812.80 - En crocidolite               - Autres : 6812.91 - - Vêtements , accessoires du vêtement, chaussures et coiffures             6812.99 - - Autres La présente position comprend en premier …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… dites coupantes               ‑ Autres lames de scies : 8202.91 ‑ ‑ Lames de scies droites, pour le travail des métaux 8202.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… ‑ A diélectrique en papier ou en matières plastiques 8532 .29 ‑ ‑ Autres 8532 .30 ‑ Condensateurs variables ou ajustables 8532.90 ‑ Parties Les condensateurs électriques consistent, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n’excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.57 - - Autres, d'un poids au m … dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.69 - - Autres Les papiers et …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… le cas échéant, sont classées aux n°s 85.03 , 85.22 , 85.29 ou  85.38 . 3°)   Les parties non électriques qui ne …