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Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières … (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). … saule, les bambous, les joncs, les rotins, les roseaux, les rubans de bois, les bois filés et les lanières d'autres …

Legal note

… saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières … (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… faisceau laser. L'appareil comprend un clavier, un écran (tube cathodique), un processeur informatique d'images trame …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… paragraphes a), b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en … de constitution chimique définie présenté isolément est une substance constituée par une espèce moléculaire (covalente … aqueuse . Le terme impuretés s'applique exclusivement aux substances dont la présence dans le composé chimique …

Legal note

… paragraphes a), b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits … par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits …

Legal note

… d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits … par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …

Section XVI

Explanatory notes

… pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières …       p)   les articles du Chapitre 95;       q)   les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs … (n° 85.37). 15)   Les lampes du n° 85.39. 16)   Les lampes, tubes et valves électroniques, etc., du n° 85.40 et les …

Legal note

… pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières …       p)   les articles du Chapitre 95;       q)   les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… compression d'une cylindrée de 2.779 cm3, comportant une double cabine et une plate-forme de chargement séparée, …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation … N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le … leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation …

Legal note

… leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation … N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… : 2016 … 8. Porte-bébé (extérieur 100 % toile de coton et doublure 100 % coton satiné), consistant en une ceinture …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les … boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières …

Legal note

… (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les … boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… glycol, chlorure de sodium, acide citrique, alcool, parfum, substances aromatiques et excipients. Le produit est …