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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits …
Explanatory notes
… mélange entre eux ou traitement chimique ( autres que les superphosphates à base d'os du n° 31.03 ). Toutefois, ces … et des dépouilles des oiseaux de mer dans certaines îles ou sur des rivages déserts. C'est un engrais à la fois azoté et … 5) Les produits résultant de l'action de l'acide sulfurique sur le cuir. 6) Le compost, engrais obtenu à …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.10
… Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3 > 5911.32
… D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.9 > 8426.91
… Conçus pour être montés sur un véhicule routier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.23
… Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.10
… Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.20
… Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.50
… Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.9 > 4805.93
… D'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …