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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, ‑11, ‑12, ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs … peut citer comme exemples de polyamides non linéaires les produits de condensation d'acides dimérisés d'huiles …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis … frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, pour bouquets et ornements. 2) Les bouquets, …Legal note
… 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce …Legal note
… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce … contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …
Explanatory notes
… 34.04 ‑ Cires artificielles et cires préparées. 3404.20 ‑ Poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) 3404.90 ‑ Autres La présente position comprend les cires artificielles (parfois …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné … a) de la Section XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais parfois aussi par forgeage (à la presse ou au marteau). Ils peuvent être parachevés à froid …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - Poly(méthacrylate de méthyle) 3906.90 ‑ … de cette catégorie. Il est utilisé, en raison de ses propriétés optiques excellentes et de sa résistance, comme … et d'autres articles d'étalage, d'affichage ou de présentation. Il est également utilisé dans la fabrication …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié … 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 …Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …