Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.9 > 2620.91
… Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs …
Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend … à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques …Legal note
… à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, …
Explanatory notes
… (plates, carrées ou tubulaires) . Ce sont des tissus obtenus par l'entrelacement oblique de fils ou encore … fabrication de carcasses pour chapeaux (fils modistes), de tiges de fleurs artificielles ou de bigoudis ( n° 72.17 ). … à la chaîne) des franges (coupées ou non) obtenues au tissage . Ces rubans sont fabriqués sur des métiers à …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 … dessins de mode, de bijouterie, de papiers de tenture, de tissus, de tapisseries, de meubles, etc., obtenus en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, … premiers se caractérisent, en général, par le fait que leur tige n'est pas filetée sur toute sa longueur et que …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les … ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans … et les cellules végétales, humaines ou animales utilisés à des fins médicales (obtention d'antibiotiques, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - Baignoires, douches, éviers … de cuvettes d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement … vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation humaine, soit pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes …