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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un écran tactile avec un espace …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ … contenant de l'extrait de malt). 3) les caramels, les cachous, le nougat, les fondants, les dragées, les rahat …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …
Explanatory notes
… chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. - Chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : 8419.11 - - A chauffage instantané, à gaz … et les chauffe‑bains à chauffage instantané ou à accumulation, y compris les chauffe‑eau solaires, pour …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7229
… Fils en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets … de cacao). A l'état moulu, ils sont parfois utilisés à la place du cacao en poudre dont ils ont l'odeur, mais non la … germes de cacao , provenant du passage des fèves dans des machines dites dégermeuses ; ils ne renferment pratiquement …Section XV > Chapitre 72 > Position 7217
… Fils en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.17 ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis … d'autres métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « … blanche conditionnée pour la vente au détail dans un flacon en matières plastiques (150 ml), contenant des agents tensio-actifs organiques et destinée au lavage et à l’hydratation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions … ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …