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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - … roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires satisfassent aux … Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De … fusils‑mitrailleurs, etc., même avec mécanisme pour le pointage et le chargement. 2) Les pièces métalliques coulées, forgées ou poinçonnées pour fusils ou carabines de guerre, pour armes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
Explanatory notes
… décomposition, etc.) des produits divers disposés soit à même la sole du four, soit dans des creusets, des … 6) Les fours à coke. 7) Les fours de carbonisation du bois. 8) Les fours rotatifs à ciment et les fours … verres contenant des scories radioactives. 12) Les fours crématoires. 13) Les installations et appareils …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.03 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). … ‑ Ceintures, ceinturons et baudriers 4203.40 ‑ Autres accessoires du vêtement Cette position couvre tous les vêtements et accessoires du vêtement, à l'exception de ceux mentionnés …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie … 6302.59 - - D'autres matières textiles 6302.60 ‑ Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton … désigne des articles, généralement de coton ou de lin, mais parfois aussi de ramie, de chanvre, de fibres synthétiques …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
Explanatory notes
… conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces … l'industrie des conserves. Ils consistent principalement en oignons potagers, olives, câpres, concombres, cornichons, … Ils sont généralement présentés en fûts ou en tonneaux. Toutefois, relèvent du Chapitre 20 les produits qui, même …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
Explanatory notes
… conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. … 8708.30 - Freins et servo‑freins; leurs parties : 8708.40 - Boîtes de vitesses et leurs parties 8708.50 - Ponts avec … et leurs parties 8708.94 - - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties 8708.95 - - Coussins …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même … utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …